De nombreuses causes peuvent conduire à la suspension du permis. Pour le cas d'usage de stupéfiants, la loi est claire et s'applique directement. Tout se conclut après un dépistage dont la plupart ne savent pas comment s'effectue le déroulement. Pour les sanctions, elles peuvent varier selon différents paramètres. Vous allez découvrir dans cet article les indispensables à savoir sur la suspension du permis et le contrôle positif aux stupéfiants d'un conducteur.
Quand se déroule un dépistage ?
Le dépistage à toutes sortes de drogues est effectué par les autorités de la circulation, soit en cas d’accident, en cas d’infraction ou en contrôle de coutume. Dès qu’un véhicule est lié à un accident mortel, corporel ou matériel, un test aux stupéfiants est obligatoire. Il en est de même pour un conducteur qui ne respecte pas le code de la route.
Tout le monde peut être éventuellement soumis à un dépistage aux stupéfiants. Plusieurs raisons, comme une inquiétude, un soupçon, peuvent mener un policier ou un gendarme à effectuer un test à la drogue. Une infime quantité de drogue détectée conduit à des sanctions comme le paiement d’amendes.
Quelles sanctions attendent les conducteurs faisant usage de stupéfiants ?
S’il y a des sanctions à l'instar d'un retrait de points au permis et/ou un versement d’amende, une garde à vue, d’autres pénalisations aboutissent à la suspension, voire à l’annulation du permis. L’usage de stupéfiants est un délit de conduite non toléré. Un conducteur peut ne pas être sous l’influence d’une drogue, à savoir du cannabis, de la cocaïne, etc., mais le verdict ne changera pas dès qu’un laboratoire trouve une trace d’un quelconque stupéfiant.
Le plus difficile pour les sujets testés positifs est de s'assurer une moto après suspension. En effet, de tels conducteurs représentent plus de risques pour les assureurs. Par conséquent, soit la compagnie d'assurance augmente les cotisations, soit elle procède à la résiliation du contrat.
Que faire après la suspension du permis pour usage de stupéfiants ?
Le cas n’est pas désespéré pour un conducteur accusé d’usage de drogue au volant. Il suffit d’informer son assureur dès que possible. Selon la décision de ce dernier, le chauffeur peut garder son contrat à condition que les surprimes ajoutées lui conviennent. Dans le cas contraire, il y a une assurance moto après suspension de permis ou de voiture spéciale résilié pouvant prendre en charge son nouveau contrat d’assurance avec des conditions adaptées à la situation.
